CLAUDIE JOBARD

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Les contenus du site domaineclaudiejobard.fr sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d'auteur et sont la propriété exclusive du domaine Claudie Jobard. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à autorisation préalable, écrite et expresse.

Vous pouvez faire la demande de cette autorisation, en précisant le contenu que vous souhaitez reproduire et le support de reproduction envisagé, par l'intermédiaire du formulaire de contact (demande de reproduction de contenus).

Si le support de reproduction envisagé est accessible sur internet, nous vous invitons à nous en communiquer

l'adresse (URL (Uniform Resource Locator, en français adresse universelle). Dans le cas contraire, nous vous invitons à nous transmettre, par l'intermédiaire du formulaire, des épreuves numériques des pages visées par la reproduction, ou, le cas échéant, à nous communiquer par courrier postal des épreuves papier de ces pages. Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 1 - Hyperliens

1.1 Établissement de liens vers les pages du site

Tous les liens vers la page d'accueil ou l'une des pages internet du site domaineclaudiejobard.fr peuvent être librement établis dès lors qu'ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site Rully - Vins de Bourgogne - Domaine Claudie Jobard », ou toute autre mention équivalente ou plus précise soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le domaine Claudie Jobard. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

1.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site

Tous les liens directs ou profonds vers un document autre qu'une page internet, nonobstant leur forme ou leur contenu, sont interdits, sauf autorisation expresse des éditeurs du site.

Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.

Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient.

1.3 Inclusions et utilisation de cadres

Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d'un des éléments du site domaineclaudiejobard.fr à l'intérieur d'un site tiers par le biais de procédés dits d'inclusion, de cadres (frames), d'inlining ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.

1.4 Demandes d'autorisation

L'autorisation pour l'établissement des liens visés au présent article doit-être demandée par l'intermédiaire du formulaire de contact . La demande doit obligatoirement mentionner l'adresse de la page (URL Uniform Resource Locator, en français adresse universelle) où figurera le lien sur le site tiers.

Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

Article 2 – Accessibilité

Un effort particulier a été porté sur l'accessibilité du site pour les personnes en situation de handicap.

Les pages du site ont été développées dans le respect des standards en usage sur internet, et sont conformes à la norme XHTML 1.0 Transitionnel établie par le W3C.

Article 3– Données illicites

Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique du 21 juin 2004, le site domaineclaudiejobard.fr permet à tout individu ou visiteur de signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l'article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et aux articles 227-23 et 227-24 du Code pénal.

Pour nous signaler un tel contenu, nous vous invitons à nous contacter par l'intermédiaire du formulaire de contact en précisant le lien vers le contenu que vous estimez illicite.

Article 4 – Responsabilité

Les éditeurs et les auteurs du site domaineclaudiejobard.fr ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées ou des problèmes techniques rencontrés sur le site et sur tous les autres sites vers lesquels nous établissons des liens, ou de toute interprétation des informations publiées sur ces sites, ainsi que des conséquences de leur utilisation.

Article 5 - Termes et conditions de la lettre d'information :

Le domaine Bourgogne Claudie Jobard offre aux visiteurs du site Bourgogne Claudie Jobard la possibilité de s'abonner à un bulletin qui fournit des informations sur les activités du domaine par courrier électronique. Il est soumis aux termes et conditions suivants :

5-1 Abonnement

Pour s'abonner au bulletin, le visiteur doit s'inscrire et fournir au Domaine Claudie Jobard une adresse email valide. Le Domaine Claudie Jobard se réserve le droit de refuser tout abonnement sans obligation de se justifier.

5-2 Procédure

L'abonnement au bulletin prend effet dès l'inscription. Le Domaine Claudie Jobard enverra à l'abonné des emails contenant des informations produit et des offres.

Le Domaine Claudie Jobard se réserve le droit de suspendre ou d'annuler le bulletin à tout moment. Les raisons de cette décision comprennent, sans s'y limiter, des difficultés techniques (virus, problème de manipulation, logiciel ou matériel défectueux) ou des raisons légales pouvant interdire la poursuite de nos services.

Annulation

L'abonné peut se désinscrire à tout moment. Le Domaine Claudie Jobard effacera aussitôt toute donnée relative.

5-3 Responsabilité

Le Domaine Claudie Jobard n'est pas responsable des dégâts causés par les erreurs, les délais ou les interruptions au cours des transferts de données, par le dysfonctionnement des installations techniques ou des services, par un contenu inadéquat, par la perte ou l'effacement de données, par des virus ou par tout autre facteur en cours d'abonnement, sauf négligence grave ou intention malveillante du Domaine Claudie Jobard.

5-4 Protection des données

Le Domaine Claudie Jobard s'engage à observer les obligations légales concernant la protection des données personnelles. Veuillez lire notre politique de confidentialité pour plus de détails.

5-5 Clauses finales

Le Domaine Claudie Jobard se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment sans avertissement préalable. Le consentement de l'abonné est réputé donné sauf courrier électronique de protestation de la part de l'abonné dans les 14 jours.

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Politique de confidentialité

Article 1 - Données personnelles

1.1 Utilisation des données personnelles collectées sur le site

Le site domaineclaudiejobard.fr met en œuvre plusieurs traitements de données personnelles ayant pour finalité d'assurer la communication et l'échange d'informations avec les internautes. Ces traitements permettent aussi au domaine Claudie Jobard :

-de répondre aux demandes écrites formulées sur le formulaire de contact.

-de leur envoyer une lettre d'information périodique.

-de mesurer l'audience du site (outil Google Analytics).

Les données recueillies sur le site Rully - Vins de Bourgogne - Domaine Claudie Jobard ne sauraient provenir que de l'enregistrement volontaire par les visiteurs d'une adresse de courrier électronique et ou de données nominatives permettant de bénéficier de certaines fonctionnalités additionnelles du site, telles que le formulaire de contact, la fonctionnalité d'envoi à un ami, ou les lettres de diffusion éditées par le site, exception faite des adresses IP des visiteurs, qui sont enregistrées automatiquement par le Domaine Claudie Jobard dans les logs serveurs et par les systèmes de la société Google Inc.

1.2 Destination des données personnelles collectées sur le site

Les données collectées sur le formulaire du contact sont destinées aux personnes responsables du traitement de votre demande au sein du domaine Claudie Jobard.

Les adresses I.P. de nos visiteurs ainsi que leurs connexions et les informations concernant leur navigateur collectées par la société Google Inc. sont traitées sur des serveurs situés aux États-Unis et sont susceptibles d'êtres communiquées ou cédées à des tiers traitant ces données pour le compte de Google Inc. et pouvant être situés en dehors de l'Union Européenne.

12.3 Conservation des données personnelles collectées sur le site

Le Domaine Claudie Jobard conserve les données personnelles permettant l'accès aux fonctionnalités de formulaire de contact pendant une période de un an, à compter de laquelle les données sont totalement effacées.

Les données collectées lors de l'utilisation de la fonctionnalité « Recommander ce site » sont immédiatement effacées et ne sont pas conservées.

Concernant la conservation des données collectées par notre outil de mesure d'audience Google Analytics, nous vous invitons à consulter la charte de confidentialité de la société Google Inc.

Le Domaine Claudie Jobard garantit la confidentialité des informations enregistrées sur le site. Les adresses et les données nominatives des utilisateurs inscrits n'y apparaissent à aucun moment.,

1.4 Droit d'accès, de modification et de suppression

Conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 les données personnelles collectées par le Domaine Claudie Jobard sur son site ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

Vous disposez, conformément à la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 d'un droit d'accès, de rectification, de modification, d'opposition et de suppression sur les données vous concernant, et pouvez exiger l'anonymisation de vos contributions sur les forums du site ou sur les réactions aux articles publiées sur le site portail.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par l'intermédiaire de notre formulaire de contact, ou en adressant un courrier à : Domaine Claudie Jobard 5 Route de Beaune 71150 DEMIGNY

Nous prendrons toutefois la précaution de vérifier votre identité avant de vous donner l'accès à vos données personnelles ou de donner suite à vos corrections.

Article 2 – Cookies

2.1 Cookie de session utilisé à des fins statistiques

Pour des raisons liées à la technologie employée par l'un de nos prestataires, la visite de notre site occasionne lorsque cela est possible l'emploi d'un cookie de session à des fins d'analyse statistique et de mesure d'audience du site. Vous pouvez toutefois désactiver ce cookie dans les réglages de votre navigateur internet.

Conformément à l'article 8.1 des conditions d'utilisation du service Google Analytics, nous attirons l'attention

de nos visiteurs sur la déclaration suivante :

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Article 3 - Propriété Intellectuelle

- Crédits Photos :

Domaine Vins de Bourgogne Claudie Jobard. (Claudie JOBARD, Gérard DILLY, Marie Claire DILLY)

BIVB (Bureau Interprofessionnel des Vins de Bourgogne à BEAUNE)

Bulbocode 909

Adrien OTGE

3.1 Moteur du site et gabarits

Le site domaineclaudiejobard.fr est réalisé avec le Système de Publication pour l'Internet joomla, un logiciel permettant la gestion et la publication de contenus éditoriaux sur internet, disponible librement sous licence GNU General Public Licence (GPL).

Certains modules additionnels ou plugins réalisés dans le cadre du développement de ce site sont disponibles sous licence GPL et peuvent être réutilisés et distribués librement sous les mêmes conditions d'utilisation, conformément aux dispositions de cette licence.

Les squelettes ou gabarits utilisés sur le site domaineclaudiejobard.fr sont soumis à la législation en vigueur et protégés par le droit d'auteur, et demeurent la propriété exclusive du domaine Claudie Jobard.